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Marques déposées par Nathalie Gaignard
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Biomouton
Marque expirée - Marque en non vigueur

Biomouton
Nathalie Gaignard

Numéro de dépôt :
3661777
Date de dépôt :
01/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2019
Biomouton de Nathalie Gaignard

Présentation de la marque Biomouton

Déposée le 1 juillet 2009 par Nathalie Gaignard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Biomouton »

Le déposant est Nathalie Gaignard domicilié(e) 219 rue du Chat Ferré - 85570 - PETOSSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nathalie Gaignard domicilié(e) 219 rue du Chat Ferré - 85570 - PETOSSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biomouton est expirée depuis le 1 juillet 2019.

Nathalie Gaignard a également déposé les autres marques suivantes : Biowool , Biolin


Nathalie Gaignard - 219 rue du Chat Ferré - 85570 - PETOSSE - France


Nathalie Gaignard - 219 rue du Chat Ferré - 85570 - PETOSSE - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; feuilles métalliques isolantes ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ;

Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles.